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Que faire de l’assurance après la vente de sa voiture ?
Vous comptez céder votre véhicule et vous vous posez des questions sur son contrat d’assurance en cours ? Sachez que vous avez le choix entre la résiliation de votre contrat d’assurance auto, son transfert ou encore sa suspension temporaire. Quelles sont les particularités de ces différentes options ? Ou encore, laquelle d’entre elles choisir ? Découvrez les réponses à ces questions avec declaration-cession-vehicule.fr !
Comment procéder à la destruction d’un véhicule ?
Il est interdit de laisser un véhicule hors d’usage au bord de la chaussée et encore moins dans la nature. Il s’agit effectivement de déchets considérés comment étant polluants. C’est d’ailleurs pour cela que la destruction des véhicules doit être faite de manière adéquate. Comment détruire un véhicule ? Découvrez la réponse avec Déclaration-cession-véhicule.fr.
Les garanties de vente de voiture d’occasion
Un véhicule d’occasion est logiquement moins cher comparé à un véhicule neuf. Cependant, cela n’empêche pas que ces types de véhicules soient exempts de garanties lors de leur vente, notamment lorsque le vendeur est un professionnel. Il en est également de même pour une vente de véhicule d’occasion entre particuliers. De quelles garanties bénéficie un acheteur de véhicule d’occasion ? Declaration-cession-vehicule.fr vous donne les réponses à cette question.
Qu’est-ce que le carnet d’entretien d’un véhicule ?
Un véhicule d’occasion est logiquement moins cher comparé à un véhicule neuf. Cependant, cela n’empêche pas que ces types de véhicules soient exempts de garanties lors de leur vente, notamment lorsque le vendeur est un professionnel. Il en est également de même pour une vente de véhicule d’occasion entre particuliers. De quelles garanties bénéficie un acheteur de véhicule d’occasion ? Declaration-cession-vehicule.fr vous donne les réponses à cette question.
Qu’est-ce que le carnet d’entretien d’un véhicule ?
Le numéro VIN (Vehicle Identification Number) a été mis en place pour faciliter l’identification de chaque véhicule. En effet, chacun d’entre eux doit posséder son propre numéro de série. Qu’est-ce qu’exactement un numéro VIN ? Ou encore, comment décrypter ce numéro ? Découvrez les réponses à cette question avec declaration-cession-vehicule.fr !
Les responsabilités du vendeur d’un véhicule d’occasion
La transaction de voitures d’occasion entre particuliers est un marché en plein développement. Cependant, le risque d’escroquerie n’est pas rare dans ce type de vente. C’est d’ailleurs pour cela et pour éviter tout litige avec le futur acquéreur que le vendeur d’un véhicule d’occasion est soumis à certaines responsabilités et obligations. Quelles sont les responsabilités du vendeur d’un véhicule d’occasion ? Découvrez la réponse avec declaration-cession-vehicule.fr !
Les responsabilités du vendeur d’un véhicule d’occasion
La transaction de voitures d’occasion entre particuliers est un marché en plein développement. Cependant, le risque d’escroquerie n’est pas rare dans ce type de vente. C’est d’ailleurs pour cela et pour éviter tout litige avec le futur acquéreur que le vendeur d’un véhicule d’occasion est soumis à certaines responsabilités et obligations. Quelles sont les responsabilités du vendeur d’un véhicule d’occasion ? Découvrez la réponse avec declaration-cession-vehicule.fr !
Achat véhicule sans carte grise
La carte grise, également connue sous le nom de certificat d’immatriculation, est un document indispensable pour tout véhicule immatriculé roulant sur la voie publique. Cette règle s’applique à la grande majorité des véhicules terrestres motorisés. Il en est de même pour les caravanes, mais aussi pour remorques affichant un poids total en charge excédant 500 kg. Cependant, il peut arriver que certains de ces véhicules ne disposent pas de carte grise pour telle ou telle raison. Comment alors acheter ces véhicules sans carte grise ?
Réception à titre isolé
Vous avez importé un véhicule en France et vous pensez qu’il ne vous reste plus qu’à l’immatriculer pour pouvoir en profiter ? Faites attention, car les démarches à effectuer pour une mise en circulation en France sont plus complexes. En effet, si votre véhicule n’est pas officiellement homologué dans un pays de l’Union européenne, vous devrez d’abord établir une Réception à Titre Isolé. Cette étape est indispensable pour pouvoir immatriculer votre véhicule. Voici quelques explications à ce sujet.
Certificat de cession : combien de temps le garder
La vente d’un véhicule s’accompagne d’un certain nombre de formalités administratives, parmi lesquelles figure la déclaration de cession. Lors de cette démarche, le vendeur comme l’acheteur reçoivent chacun un exemplaire du certificat de cession. Faut-il conserver ce document ? Qui doit le garder et pendant combien de temps ? Découvrez les durées durant lesquelles les documents de cession doivent être conservés.
Quelles taxes pour la vente de voiture ?
Vous avez l’intention de vendre un véhicule d’occasion et vous vous demandez si vous devez payer une taxe liée à cette opération ? Sachez qu’en fonction des cas, la taxe sur la vente de voiture peut avoir lieu. Cela peut dépendre du type de transaction ou encore du type de véhicule. Quelle est la fiscalité applicable sur la cession de voiture d’occasion ? Declaration-cession-voiture.fr vous éclaircit sur le sujet.